Un lieu à vérifier
Consultez les réponses déclarées sur le parcours et les équipements, puis confirmez les points indispensables pour votre groupe.
Accès aux établissements →Vérifier et approfondir
Les références utiles à votre projet.
Choisissez une question précise avant d’explorer les relevés. Une identité administrative, une information d’accès ou une référence bibliographique ne répondent pas au même besoin.
Un interlocuteur à identifier
Rapprochez le nom commercial de l’identité administrative. L’activité déclarée ne certifie pas une compétence ou une assurance.
Identités administratives →Un métier à comprendre
Distinguez activités, compétences et voies de formation. La présence dans un référentiel ne garantit pas le recrutement ou l’admission.
Métiers et compétences →Un sujet à approfondir
Recherchez un ouvrage ou un travail scientifique et lisez son périmètre avant d’en transposer les conclusions.
Bibliographie → Recherche →Les sources, dates et licences accompagnent les données ci-dessous. Pour organiser le séminaire : guides pratiques · calculateurs · questions fréquentes.
Données et ressources documentées
L’environnement d’accueil d’un séminaire
Les hôtels, restaurants et agences de voyages documentent des activités complémentaires. Leurs effectifs ne garantissent ni une salle équipée, ni une capacité de groupe, ni des chambres disponibles aux dates choisies.
Équipements recensés — France
| Catégorie de la source | 2015 | 2020 | 2025 | Évolution 2020–2025 | Historique illustré |
|---|---|---|---|---|---|
| Hôtel G102 | 18 328 | 17 733 | 17 280 | -453 (-2,6 %) | Base zéro · échelle propre à cette ligne |
| Restaurant- restauration rapide A504 | 178 289 | 205 576 | 231 989 | +26 413 (+12,8 %) | Base zéro · échelle propre à cette ligne |
| Agence de voyage G101 | 7 820 | 8 567 | 8 315 | -252 (-2,9 %) | Base zéro · échelle propre à cette ligne |
Les valeurs absentes restent « Non renseigné ». Les évolutions portent sur la série comparable publiée par l’Insee, et non sur une soustraction entre deux annuaires. Les catégories peuvent regrouper plusieurs activités ; elles ne mesurent ni les ventes, ni les capacités d’accueil, ni la qualité des prestations.
Insee — Base permanente des équipements · publication du 2026-07-09 · consulté le 22/10/2026 · Licence Ouverte 2.0.
Précisions sur le relevé et la provenance
Fichier source : DS_BPE_EVOLUTION_2025_data.csv.
Adresse du relevé utilisé : https://www.insee.fr/fr/statistiques/fichier/8217532/DS_BPE_EVOLUTION_CSV_FR.zip.
Les dates des fiches peuvent être antérieures à celle du fichier. La présence dans ce relevé ne certifie pas une ouverture, une disponibilité ou une prise en charge actuelle. Vérifiez la fiche officielle avant une démarche ou un déplacement.
Explorer les entrées et leurs sources
Les résultats proviennent des relevés indiqués ci-dessous. La zone sélectionnée s’applique aux statistiques et aux lieux, tandis que les aliments, produits, métiers, fiches pratiques, activités, notions, certifications et bibliographies restent des référentiels nationaux. Les travaux de recherche couvrent des références nationales ou internationales.
128 résultats · page 1 sur 8 · jusqu’à 18 entrées affichées. Classement alphabétique par intitulé.
Organismes certificateurs et domaines Formacode — 149 identifiants et 126 domaines dans la sélection
Retrouvez les certifications rattachées à un identifiant SIRET publié, puis affinez par domaine de formation. Ce répertoire porte uniquement sur les fiches sélectionnées pour le thème du site, publiées et indiquées actives dans l’export France compétences du 22 octobre 2026.
149 identifiants de certificateurs trouvés · page 1 sur 9. Classement par nom publié puis SIRET. Le choix d’un territoire ne localise pas une session de formation.
Les noms et états restent ceux de la source ; plusieurs noms pour un même SIRET sont affichés ensemble. Les mentions sans SIRET de 14 chiffres restent visibles sur leurs fiches de certification et ne sont pas regroupées par ressemblance. Formacode décrit un domaine, sans équivalence de diplôme. Ce répertoire ne recense ni sessions, ni centres de formation partenaires, ni habilitations actuelles. Source France compétences RNCP et RS · Licence Ouverte 2.0.
Lire les référentiels de conception d’événements, d’accueil, de restauration et de coordination technique pour les rencontres professionnelles. La recherche porte sur les intitulés, codes, certificateurs, domaines Formacode et titres des blocs. Les référentiels sont nationaux ; le choix d’un territoire ne localise pas une formation.
Source et lecture des certifications
Source : France compétences, exports RNCP et Répertoire spécifique au format 4.1 du 22 octobre 2026. Seules les fiches indiquées « Publiée » et « Actif : Oui » sont retenues dans cette photographie. Le statut et les dates doivent être vérifiés sur la fiche officielle avant toute inscription.
Le RNCP décrit des qualifications professionnelles avec un niveau lorsqu’il est renseigné. Le Répertoire spécifique (RS) décrit des compétences complémentaires ou des habilitations ; aucun niveau RNCP ne lui est attribué ici. Les numéros de certification distinguent des enregistrements, même lorsque leurs intitulés sont identiques.
La sélection RNCP s’appuie sur les codes ROME publiés dans les fiches et sur des intitulés liés au thème. La sélection RS repose sur les intitulés : l’export RS ne publie pas de codes ROME. Les liens métier-certification utilisent uniquement un code présent dans les deux référentiels ; ils ne valent ni équivalence, ni condition suffisante d’accès à un emploi.
Une fiche décrit une certification, ses compétences et son certificateur. Elle ne constitue pas une offre de formation, une admission, une autorisation d’exercice ou une garantie de financement. Les partenaires mentionnés dans cet export sont consultables sur chaque fiche, avec leurs rôles, états et dates publiés ; vérifiez leur habilitation actuelle sur la fiche officielle. Les sessions, tarifs et disponibilités ne sont pas recensés ici. La date de fin d’enregistrement et la date limite de délivrance sont présentées séparément lorsqu’elles sont renseignées.
Jeu de données officiel RNCP et RS · Recherche officielle des certifications · Licence Ouverte 2.0.
Développement et animation de projets territoriaux
RNCP39684 · RNCP · Niveau 5.
Fiche publiée et indiquée active dans l’export du 22 octobre 2026. Vérifier la fiche officielle et son statut actuel.
- Date d’effet
- 01/09/2025
- Échéance de l’enregistrement
- 31/08/2030
- Date limite de délivrance
- 30/11/2032
Organismes certificateurs publiés
- MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE — SIRET 11007001800012 — état dans la source : Actif
Le certificateur porte la certification. Cette liste ne recense pas les organismes proposant une session de formation et n’attribue aucune habilitation aux établissements de l’annuaire.
Objectifs et contexte publiés
La notion de développement des territoires fait partie depuis longtemps des grands enjeux de la société. Ainsi, les métiers et emplois d’agents de développement, notamment en milieu rural, apparaissent dans les années 1980, avec l’institutionnalisation du développement local, pour la mise en œuvre de politiques d’aménagement, comme par exemple les Plans d’aménagement rural (PAR).
Ces dernières années, la réforme des politiques publiques, mais aussi les orientations pour la réduction des déficits, la modification des modes de financement, les nouvelles phases de décentralisation et la loi de Nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe), ont eu des effets sur les emplois d’animation et de développement et les ont fait évoluer au-delà de postes dans la fonction publique ou soutenu par des fonds publics.
Ces dernières années, la réforme des politiques publiques, mais aussi les orientations pour la réduction des déficits, la modification des modes de financement, les nouvelles phases de décentralisation et la loi de Nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe), ont eu des effets sur les emplois d’animation et de développement et les ont fait évoluer au-delà de postes dans la fonction publique ou soutenu par des fonds publics.
Activités visées
Le technicien supérieur en « Développement et animation de projets territoriaux » exerce, selon son statut et la structure qui l’emploie, différentes activités :
Réalisation d’un diagnostic préalable au projet d’un territoire ou d’une structure - Construction d'une méthode participative d’analyse de données - Collecte et enregistrement des données - Traitement et analyse des données
Appui à la mise en œuvre du projet d’un territoire ou d’une structure - Co-construction d'un projet en lien avec les orientations territoriales et les attentes des acteurs - Etablissement d'un plan d’actions - Accompagnement du déroulement opérationnel du projet - Suivi du projet - Réalisation des actions d’accompagnement individuelles ou collectives
Conduite d’actions de communication, de promotion et d’animation - Communication avec les partenaires, les élus, les porteurs de projet - Elaboration d'un plan de promotion - Animation et participation à des événements
Organisation du travail et formation - Organisation du travail et éventuel encadrement ou animation d'une équipe - Encadrement d'une équipe projet - Animation d'ateliers participatifs, d’information et de formations
Réalisation d’un diagnostic préalable au projet d’un territoire ou d’une structure - Construction d'une méthode participative d’analyse de données - Collecte et enregistrement des données - Traitement et analyse des données
Appui à la mise en œuvre du projet d’un territoire ou d’une structure - Co-construction d'un projet en lien avec les orientations territoriales et les attentes des acteurs - Etablissement d'un plan d’actions - Accompagnement du déroulement opérationnel du projet - Suivi du projet - Réalisation des actions d’accompagnement individuelles ou collectives
Conduite d’actions de communication, de promotion et d’animation - Communication avec les partenaires, les élus, les porteurs de projet - Elaboration d'un plan de promotion - Animation et participation à des événements
Organisation du travail et formation - Organisation du travail et éventuel encadrement ou animation d'une équipe - Encadrement d'une équipe projet - Animation d'ateliers participatifs, d’information et de formations
Compétences attestées
Diagnostic de territoire : conduire un diagnostic partagé en réponse à une demande territoriale ou sociale - Elaboration d’une méthode de diagnostic - Réalisation d’un diagnostic (enquête, traitement de données, analyse) - Présentation d’un diagnostic
Conduite d'un projet de territoire ou de structure : conduire un projet en réponse à une demande individuelle ou collective - Planification des étapes d’un projet - Mobilisation d’un réseau de partenaires territoriaux - Réalisation d’évaluations de suivi de projet
Accompagnement des acteurs d'un projet de territoire ou de structure : accompagner et/ou conseiller les acteurs dans leur prise de décision et dans la conduite de leurs projets - Appui aux porteurs de projet dans l’élaboration d’un dossier technique et financier - Conduite d’une médiation, d’un atelier participatif ou d’une séance d’information ou de formation, d’une négociation. - Rédaction d’un argumentaire ou d’une note d’aide à la décision
Communication, l'animation et la promotion : communiquer pour s'assurer du bon déroulement et/ou de la bonne visibilité d'un projet ou d'une structure - Elaboration d’une stratégie de communication - Animation d’un évènement - Optimisation de la gestion des flux rédactionnels sur la toile
Organisation du travail : organiser les activités du projet ou de la structure pour atteindre les objectifs fixés - Prévision des moyens humains nécessaires à la conduite d’un projet ou d’une structure - Planification des activités - Coordination d’une équipe de travail
Conduite d'un projet de territoire ou de structure : conduire un projet en réponse à une demande individuelle ou collective - Planification des étapes d’un projet - Mobilisation d’un réseau de partenaires territoriaux - Réalisation d’évaluations de suivi de projet
Accompagnement des acteurs d'un projet de territoire ou de structure : accompagner et/ou conseiller les acteurs dans leur prise de décision et dans la conduite de leurs projets - Appui aux porteurs de projet dans l’élaboration d’un dossier technique et financier - Conduite d’une médiation, d’un atelier participatif ou d’une séance d’information ou de formation, d’une négociation. - Rédaction d’un argumentaire ou d’une note d’aide à la décision
Communication, l'animation et la promotion : communiquer pour s'assurer du bon déroulement et/ou de la bonne visibilité d'un projet ou d'une structure - Elaboration d’une stratégie de communication - Animation d’un évènement - Optimisation de la gestion des flux rédactionnels sur la toile
Organisation du travail : organiser les activités du projet ou de la structure pour atteindre les objectifs fixés - Prévision des moyens humains nécessaires à la conduite d’un projet ou d’une structure - Planification des activités - Coordination d’une équipe de travail
Prérequis d’entrée en formation
Pour entrer en formation en voie scolaire ou en apprentissage, le candidat doit être titulaire d'un diplôme de baccalauréat, de brevet de technicien, diplôme d'accès aux études universitaires ou un autre diplôme ou certification de niveau 4. Les candidats ayant suivi une formation à l'étranger peuvent être admis sous certaines conditions. Pour entrer en formation en formation professionnelle continue, le candidat peut aussi se présenter après deux années d'activité professionnelle à plein temps.
Secteurs d’activité visés
Le technicien supérieur en "Développement et animation de projets territoriaux" exerce des missions dans les secteurs des études et du développement territorial, de l’économie publique et sociale, des services et de la médiation.
La caractéristique principale de ce champ professionnel reste la diversité qui dépend : - Des catégories d’employeurs : collectivités territoriales, administrations, entreprises, associations, chambres consulaires, bureaux d’études… ; - De la taille de l’organisme employeur ; - Des secteurs d’activité des services : social, insertion, culture, loisirs, tourisme, développement rural, environnement ; - Des fonctions : gestion de projets, animation, gestion d’une petite structure…
La caractéristique principale de ce champ professionnel reste la diversité qui dépend : - Des catégories d’employeurs : collectivités territoriales, administrations, entreprises, associations, chambres consulaires, bureaux d’études… ; - De la taille de l’organisme employeur ; - Des secteurs d’activité des services : social, insertion, culture, loisirs, tourisme, développement rural, environnement ; - Des fonctions : gestion de projets, animation, gestion d’une petite structure…
Types d’emplois accessibles indiqués
Les différentes appellations des emplois peuvent être : - Animateur, coordonnateur de projet ; - Animateur de territoire, de structure, de développement local, d’association de prestation de services ; - Assistant chef de projet ; - Chargé de développement local (ou agent chargé de développement) ; - Responsable de structure (avec expérience professionnelle).
Blocs de compétences RNCP — 8 blocs publiés
RNCP39684BC01 — S’inscrire dans le monde d’aujourd’hui
Compétences du bloc
- Saisir les enjeux de la réalité socio-économique - Se situer dans des questions de société - Argumenter un point de vue dans un débat de société
Modalités d’évaluation du bloc
Les modalités sont définies par le règlement d'examen.
Pour les établissement mettant en oeuvre les modalités de contrôle certificatif en cours de formation (CCF), l’équipe pédagogique organise les contrôles certificatifs, conformément au plan d’évaluation défini contractuellement avec le président de jury et aux règles permettant d’assurer la cohérence du dispositif. Le plan d'évaluation est remis au candidat en début de cycle de formation.
Pour les évaluations sous forme d'épreuves ponctuelle terminale et pour les candidats libres, l'épreuve prend la forme d'un écrit.
Pour les établissement mettant en oeuvre les modalités de contrôle certificatif en cours de formation (CCF), l’équipe pédagogique organise les contrôles certificatifs, conformément au plan d’évaluation défini contractuellement avec le président de jury et aux règles permettant d’assurer la cohérence du dispositif. Le plan d'évaluation est remis au candidat en début de cycle de formation.
Pour les évaluations sous forme d'épreuves ponctuelle terminale et pour les candidats libres, l'épreuve prend la forme d'un écrit.
RNCP39684BC02 — Construire son projet personnel et professionnel
Compétences du bloc
- S’engager dans un mode de vie actif et solidaire - S’insérer dans un environnement professionnel - S’adapter à des enjeux ou des contextes particuliers - Conduire un projet
Modalités d’évaluation du bloc
Les modalités sont définies par le règlement d'examen.
Pour les établissement mettant en oeuvre les modalités de contrôle certificatif en cours de formation (CCF), l’équipe pédagogique organise les contrôles certificatifs, conformément au plan d’évaluation défini contractuellement avec le président de jury et aux règles permettant d’assurer la cohérence du dispositif. Le plan d'évaluation est remis au candidat en début de cycle de formation.
Pour les évaluations sous forme d'épreuves ponctuelle terminale et pour les candidats libres, l'épreuve prend la forme d'un oral.
Pour les établissement mettant en oeuvre les modalités de contrôle certificatif en cours de formation (CCF), l’équipe pédagogique organise les contrôles certificatifs, conformément au plan d’évaluation défini contractuellement avec le président de jury et aux règles permettant d’assurer la cohérence du dispositif. Le plan d'évaluation est remis au candidat en début de cycle de formation.
Pour les évaluations sous forme d'épreuves ponctuelle terminale et pour les candidats libres, l'épreuve prend la forme d'un oral.
RNCP39684BC03 — Communiquer dans des situations et des contextes variés
Compétences du bloc
- Répondre à des besoins d’information pour soi et pour un public - Communiquer en langue étrangère - Communiquer avec des moyens adaptés
Modalités d’évaluation du bloc
Les modalités sont définies par le règlement d'examen.
Pour les établissement mettant en oeuvre les modalités de contrôle certificatif en cours de formation (CCF), l’équipe pédagogique organise les contrôles certificatifs, conformément au plan d’évaluation défini contractuellement avec le président de jury et aux règles permettant d’assurer la cohérence du dispositif. Le plan d'évaluation est remis au candidat en début de cycle de formation.
Pour les évaluations sous forme d'épreuves ponctuelle terminale et pour les candidats libres, l'épreuve prend la forme d'un oral.
Pour les établissement mettant en oeuvre les modalités de contrôle certificatif en cours de formation (CCF), l’équipe pédagogique organise les contrôles certificatifs, conformément au plan d’évaluation défini contractuellement avec le président de jury et aux règles permettant d’assurer la cohérence du dispositif. Le plan d'évaluation est remis au candidat en début de cycle de formation.
Pour les évaluations sous forme d'épreuves ponctuelle terminale et pour les candidats libres, l'épreuve prend la forme d'un oral.
RNCP39684BC04 — Conduire un diagnostic de territoire préalable à un projet
Compétences du bloc
- Définir le cadre du travail pour le diagnostic à conduire - Traiter les données collectées - Produire une synthèse de diagnostic
Modalités d’évaluation du bloc
Les modalités sont définies par le règlement d'examen.
Pour les établissement mettant en oeuvre les modalités de contrôle certificatif en cours de formation (CCF), l’équipe pédagogique organise les contrôles certificatifs, conformément au plan d’évaluation défini contractuellement avec le président de jury et aux règles permettant d’assurer la cohérence du dispositif. Le plan d'évaluation est remis au candidat en début de cycle de formation.
Pour les évaluations sous forme d'épreuves ponctuelle terminale et pour les candidats libres, l'épreuve prend la forme d'un oral.
Pour les établissement mettant en oeuvre les modalités de contrôle certificatif en cours de formation (CCF), l’équipe pédagogique organise les contrôles certificatifs, conformément au plan d’évaluation défini contractuellement avec le président de jury et aux règles permettant d’assurer la cohérence du dispositif. Le plan d'évaluation est remis au candidat en début de cycle de formation.
Pour les évaluations sous forme d'épreuves ponctuelle terminale et pour les candidats libres, l'épreuve prend la forme d'un oral.
RNCP39684BC05 — Mettre en place la communication professionnelle d’un projet ou d’une structure
Compétences du bloc
- Elaborer un projet de communication - Animer un évènement - Mettre en œuvre la communication externe d’une structure
Modalités d’évaluation du bloc
Les modalités sont définies par le règlement d'examen.
Pour les établissement mettant en oeuvre les modalités de contrôle certificatif en cours de formation (CCF), l’équipe pédagogique organise les contrôles certificatifs, conformément au plan d’évaluation défini contractuellement avec le président de jury et aux règles permettant d’assurer la cohérence du dispositif. Le plan d'évaluation est remis au candidat en début de cycle de formation.
Pour les évaluations sous forme d'épreuves ponctuelle terminale et pour les candidats libres, l'épreuve prend la forme d'un oral.
Pour les établissement mettant en oeuvre les modalités de contrôle certificatif en cours de formation (CCF), l’équipe pédagogique organise les contrôles certificatifs, conformément au plan d’évaluation défini contractuellement avec le président de jury et aux règles permettant d’assurer la cohérence du dispositif. Le plan d'évaluation est remis au candidat en début de cycle de formation.
Pour les évaluations sous forme d'épreuves ponctuelle terminale et pour les candidats libres, l'épreuve prend la forme d'un oral.
RNCP39684BC06 — Organiser le travail pour les activités d’une structure
Compétences du bloc
- Mobiliser un environnement numérique au service du travail collectif - Fédérer un collectif de travail - Organiser les activités d’un collectif de travail
Modalités d’évaluation du bloc
Les modalités sont définies par le règlement d'examen.
Pour les établissement mettant en oeuvre les modalités de contrôle certificatif en cours de formation (CCF), l’équipe pédagogique organise les contrôles certificatifs, conformément au plan d’évaluation défini contractuellement avec le président de jury et aux règles permettant d’assurer la cohérence du dispositif. Le plan d'évaluation est remis au candidat en début de cycle de formation.
Pour les évaluations sous forme d'épreuves ponctuelle terminale et pour les candidats libres, l'épreuve prend la forme d'un oral.
Pour les établissement mettant en oeuvre les modalités de contrôle certificatif en cours de formation (CCF), l’équipe pédagogique organise les contrôles certificatifs, conformément au plan d’évaluation défini contractuellement avec le président de jury et aux règles permettant d’assurer la cohérence du dispositif. Le plan d'évaluation est remis au candidat en début de cycle de formation.
Pour les évaluations sous forme d'épreuves ponctuelle terminale et pour les candidats libres, l'épreuve prend la forme d'un oral.
RNCP39684BC07 — Conduire un projet de territoire ou de structure
Compétences du bloc
- Elaborer une stratégie de réalisation d’un projet - Mettre en œuvre un projet - Conduire l’évaluation d’un projet - Communiquer dans un projet
Modalités d’évaluation du bloc
Les modalités sont définies par le règlement d'examen.
Pour les établissement mettant en oeuvre les modalités de contrôle certificatif en cours de formation (CCF), l’équipe pédagogique organise les contrôles certificatifs, conformément au plan d’évaluation défini contractuellement avec le président de jury et aux règles permettant d’assurer la cohérence du dispositif. Le plan d'évaluation est remis au candidat en début de cycle de formation.
Pour les évaluations sous forme d'épreuves ponctuelle terminale et pour les candidats libres, l'épreuve prend la forme d'un oral.
Pour les établissement mettant en oeuvre les modalités de contrôle certificatif en cours de formation (CCF), l’équipe pédagogique organise les contrôles certificatifs, conformément au plan d’évaluation défini contractuellement avec le président de jury et aux règles permettant d’assurer la cohérence du dispositif. Le plan d'évaluation est remis au candidat en début de cycle de formation.
Pour les évaluations sous forme d'épreuves ponctuelle terminale et pour les candidats libres, l'épreuve prend la forme d'un oral.
RNCP39684BC08 — Accompagner les acteurs du territoire dans leurs projets
Compétences du bloc
- Contribuer à la qualité du dialogue territorial - Apporter un appui économique et juridique à un porteur de projet - Formuler un conseil dans un contexte de transitions
Modalités d’évaluation du bloc
Les modalités sont définies par le règlement d'examen.
Pour les établissement mettant en œuvre les modalités de contrôle certificatif en cours de formation (CCF), l’équipe pédagogique organise les contrôles certificatifs, conformément au plan d’évaluation défini contractuellement avec le président de jury et aux règles permettant d’assurer la cohérence du dispositif. Le plan d'évaluation est remis au candidat en début de cycle de formation.
Pour les évaluations sous forme d'épreuves ponctuelle terminale et pour les candidats libres, l'épreuve prend la forme d'un écrit.
Pour les établissement mettant en œuvre les modalités de contrôle certificatif en cours de formation (CCF), l’équipe pédagogique organise les contrôles certificatifs, conformément au plan d’évaluation défini contractuellement avec le président de jury et aux règles permettant d’assurer la cohérence du dispositif. Le plan d'évaluation est remis au candidat en début de cycle de formation.
Pour les évaluations sous forme d'épreuves ponctuelle terminale et pour les candidats libres, l'épreuve prend la forme d'un écrit.
Voies d’accès et jurys indiqués
| Voie d’accès | Indication de la source | Composition du jury publiée |
|---|---|---|
| Formation initiale sous statut d’élève ou d’étudiant | Oui | Le président du jury de chaque spécialité est un membre du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux. Il est nommé par arrêté du ministre chargé de l'agriculture. Il est assisté par des présidents-adjoints nommés par l'autorité académique en charge de l'organisation de l'examen. Le jury est composé, pour deux tiers au moins, d'enseignants d'établissements agricoles publics ou privés sous contrat justifiant sans dérogation possible des titres ou diplômes requis pour enseigner dans une section préparatoire au brevet de technicien supérieur agricole, et, pour un tiers au maximum, d'employeurs ou de salariés des professions concernées et de personnalités compétentes. |
| Contrat d’apprentissage | Oui | Le président du jury de chaque spécialité est un membre du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux. Il est nommé par arrêté du ministre chargé de l'agriculture. Il est assisté par des présidents-adjoints nommés par l'autorité académique en charge de l'organisation de l'examen. Le jury est composé, pour deux tiers au moins, d'enseignants d'établissements agricoles publics ou privés sous contrat justifiant sans dérogation possible des titres ou diplômes requis pour enseigner dans une section préparatoire au brevet de technicien supérieur agricole, et, pour un tiers au maximum, d'employeurs ou de salariés des professions concernées et de personnalités compétentes. |
| Formation continue | Oui | Le président du jury de chaque spécialité est un membre du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux. Il est nommé par arrêté du ministre chargé de l'agriculture. Il est assisté par des présidents-adjoints nommés par l'autorité académique en charge de l'organisation de l'examen. Le jury est composé, pour deux tiers au moins, d'enseignants d'établissements agricoles publics ou privés sous contrat justifiant sans dérogation possible des titres ou diplômes requis pour enseigner dans une section préparatoire au brevet de technicien supérieur agricole, et, pour un tiers au maximum, d'employeurs ou de salariés des professions concernées et de personnalités compétentes. |
| Contrat de professionnalisation | Oui | Le président du jury de chaque spécialité est un membre du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux. Il est nommé par arrêté du ministre chargé de l'agriculture. Il est assisté par des présidents-adjoints nommés par l'autorité académique en charge de l'organisation de l'examen. Le jury est composé, pour deux tiers au moins, d'enseignants d'établissements agricoles publics ou privés sous contrat justifiant sans dérogation possible des titres ou diplômes requis pour enseigner dans une section préparatoire au brevet de technicien supérieur agricole, et, pour un tiers au maximum, d'employeurs ou de salariés des professions concernées et de personnalités compétentes. |
| Candidature individuelle | Oui | Le président du jury de chaque spécialité est un membre du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux. Il est nommé par arrêté du ministre chargé de l'agriculture. Il est assisté par des présidents-adjoints nommés par l'autorité académique en charge de l'organisation de l'examen. Le jury est composé, pour deux tiers au moins, d'enseignants d'établissements agricoles publics ou privés sous contrat justifiant sans dérogation possible des titres ou diplômes requis pour enseigner dans une section préparatoire au brevet de technicien supérieur agricole, et, pour un tiers au maximum, d'employeurs ou de salariés des professions concernées et de personnalités compétentes. |
| Expérience (VAE) | Oui | Le président du jury de chaque spécialité est un membre du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux. Il est nommé par arrêté du ministre chargé de l'agriculture. Il est assisté par des présidents-adjoints nommés par l'autorité académique en charge de l'organisation de l'examen. Le jury est composé, pour deux tiers au moins, d'enseignants d'établissements agricoles publics ou privés sous contrat justifiant sans dérogation possible des titres ou diplômes requis pour enseigner dans une section préparatoire au brevet de technicien supérieur agricole, et, pour un tiers au maximum, d'employeurs ou de salariés des professions concernées et de personnalités compétentes. |
Codes ROME publiés dans la fiche de certification
- K1404 — Mise en oeuvre et pilotage de la politique des pouvoirs publics
- K2111 — Formation professionnelle
- K1802 — Développement local
- E1107 — Organisation d'évènementiel
Le rapprochement repose sur un code publié dans les deux sources. Les intitulés ROME peuvent avoir évolué ; il ne s’agit pas d’une équivalence de diplômes.
Domaines Formacode
Nomenclature des spécialités de formation (NSF)
- 332t — Aide, conseil, orientation, soutien socio-éducatif
- 341 — Aménagement du territoire, urbanisme
- 340t — Spécialités plurivalentes des services à la collectivité (réalisation du service)
Enregistrements antérieurs cités
Promotions et indicateurs d’insertion publiés
Les effectifs et indicateurs ci-dessous concernent les promotions indiquées dans la fiche de certification. Ils ne constituent pas un taux de réussite à un examen, une mesure de qualité d’un centre de formation ou une garantie d’emploi. Le nombre de certifiés ne fournit pas le nombre de répondants aux enquêtes d’insertion ; les dénominateurs de ces taux ne sont pas publiés dans les champs repris ici. Les champs absents restent « Non renseigné » et les zéros publiés sont conservés.
RNCP39684 — Développement et animation de projets territoriaux
Aucune statistique de promotion n’est renseignée dans cet export pour cette certification. Cette absence ne vaut ni zéro certifié, ni absence de débouchés.
Source : France compétences, export RNCP et Répertoire spécifique 4.1 du 22 octobre 2026 · Licence Ouverte 2.0. Les valeurs décrivent ce relevé daté. Les champs d’insertion globale à 6 mois, d’insertion dans le métier à 6 mois et à 2 ans restent distincts.
Partenaires publiés pour RNCP39684 — 22 mentions dans l’export
Ces lignes proviennent de la rubrique « Partenaires » de cette certification dans l’export France compétences du 22 octobre 2026. Les rôles et états décrivent cette photographie ; ils ne garantissent ni une habilitation actuelle, ni une session ouverte, ni une adresse d’enseignement. Consulter le contexte de la certification.
22 mentions correspondant aux critères · page 1 sur 1 · ordre de l’export, au plus 25 lignes par page. Un même organisme peut figurer sur plusieurs certifications ; ces mentions ne comptent pas des centres distincts.
| Nom et SIRET publiés | Rôle publié | État de l’habilitation dans la source | Dates publiées |
|---|---|---|---|
| AGELAP LA TOUCHE SIRET : 77786612000010 | Former et organiser les évaluations HABILITATION_ORGA_FORM | Actif | Date actif : non renseignée Dernière modification de l’état : 16/06/2025 |
| ASS MAISONS FAMIL EDUC ORIENT SIRET : 33503646300024 | Former et organiser les évaluations HABILITATION_ORGA_FORM | Actif | Date actif : non renseignée Dernière modification de l’état : 16/06/2025 |
| ASSO GEST MAISON RURALE SIRET : 31261027200014 | Former et organiser les évaluations HABILITATION_ORGA_FORM | Actif | Date actif : non renseignée Dernière modification de l’état : 16/06/2025 |
| ASSOCIATION MAISON FAMILLIALE GUGNECOURT SIRET : 38862894300010 | Former et organiser les évaluations HABILITATION_ORGA_FORM | Actif | Date actif : non renseignée Dernière modification de l’état : 12/03/2026 |
| ENSEIGNEMENT PROMOTION AGRICOLE GENERAL SIRET : 77580456000016 | Former et organiser les évaluations HABILITATION_ORGA_FORM | Actif | Date actif : non renseignée Dernière modification de l’état : 12/03/2026 |
| EPLEFPA DE CROIX-RIVAIL SIRET : 19972616700018 | Former et organiser les évaluations HABILITATION_ORGA_FORM | Actif | Date actif : non renseignée Dernière modification de l’état : 12/03/2026 |
| EPLEFPA HAUTE CORREZE SIRET : 19190087700017 | Former et organiser les évaluations HABILITATION_ORGA_FORM | Actif | Date actif : non renseignée Dernière modification de l’état : 12/03/2026 |
| ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLE DE PAU MONTARDON (EPLEFPA) - LEGTA DE PAU-MONTARDON SIRET : 19640220000014 | Former et organiser les évaluations HABILITATION_ORGA_FORM | Actif | Date actif : non renseignée Dernière modification de l’état : 16/06/2025 |
| LEGTA LONS-LE-SAUNIER MANCY SIRET : 19390809200011 | Former et organiser les évaluations HABILITATION_ORGA_FORM | Actif | Date actif : non renseignée Dernière modification de l’état : 16/06/2025 |
| LYCEE PROFESSIONNEL AGRICOLE HORTICOLE SIRET : 19974097800010 | Former et organiser les évaluations HABILITATION_ORGA_FORM | Actif | Date actif : non renseignée Dernière modification de l’état : 16/06/2025 |
| LYCEE TECHNO AGRICOLE PRIVE D'ORION SIRET : 78624352700011 | Former et organiser les évaluations HABILITATION_ORGA_FORM | Actif | Date actif : non renseignée Dernière modification de l’état : 16/06/2025 |
| MAISON FAMIL INST EDUCATION ORIENTATION SIRET : 77824598500024 | Former et organiser les évaluations HABILITATION_ORGA_FORM | Actif | Date actif : non renseignée Dernière modification de l’état : 12/03/2026 |
| MAISON FAMILIALE RURALE BERNAY EN SIRET : 37919776700013 | Former et organiser les évaluations HABILITATION_ORGA_FORM | Actif | Date actif : non renseignée Dernière modification de l’état : 16/06/2025 |
| MAISON FAMILIALE RURALE D'EDUCATION ET D'ORIENTATION - DOMAINE DE LA SAULSAIE SIRET : 31266699300026 | Former et organiser les évaluations HABILITATION_ORGA_FORM | Actif | Date actif : non renseignée Dernière modification de l’état : 12/03/2026 |
| MAISON FAMILIALE RURALE D'EDUCATION ET D'ORIENTATION LE CEDRE SIRET : 40150716500017 | Former et organiser les évaluations HABILITATION_ORGA_FORM | Actif | Date actif : non renseignée Dernière modification de l’état : 12/03/2026 |
| MAISON FAMILIALE RURALE DE PERIGUEUX SIRET : 32274692600011 | Former et organiser les évaluations HABILITATION_ORGA_FORM | Actif | Date actif : non renseignée Dernière modification de l’état : 12/03/2026 |
| MAISON FAMILIALE RURALE EDUC ET ORIENTAT SIRET : 32642100500017 | Former et organiser les évaluations HABILITATION_ORGA_FORM | Actif | Date actif : non renseignée Dernière modification de l’état : 12/03/2026 |
| MFR DE LA SAINTONGE ET DE L AUNIS SIRET : 78135632400017 | Former et organiser les évaluations HABILITATION_ORGA_FORM | Actif | Date actif : non renseignée Dernière modification de l’état : 12/03/2026 |
| MFR IREO DE LESNEVEN SIRET : 30754662200019 | Former et organiser les évaluations HABILITATION_ORGA_FORM | Actif | Date actif : non renseignée Dernière modification de l’état : 16/06/2025 |
| SEVREUROPE-MFR SEVREUROPE BRESSUIRE SIRET : 78141312500019 | Former et organiser les évaluations HABILITATION_ORGA_FORM | Actif | Date actif : non renseignée Dernière modification de l’état : 12/03/2026 |
| SITE EDMOND MICHELET SIRET : 49339665900069 | Former et organiser les évaluations HABILITATION_ORGA_FORM | Actif | Date actif : non renseignée Dernière modification de l’état : 12/03/2026 |
| UNION NATION RURALE EDUCATION PROMOT EST SIRET : 40245838400011 | Former et organiser les évaluations HABILITATION_ORGA_FORM | Actif | Date actif : non renseignée Dernière modification de l’état : 12/03/2026 |
Les identifiants, noms, rôles, états et dates sont reproduits tels que publiés. Aucun rapprochement avec un établissement de l’annuaire n’est déduit du nom. Consultez la fiche officielle et le certificateur avant toute inscription.
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